Jacques Vandier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Vandier
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
suppleant
JORFTEXT000000624337
(source JORF)
nomination
18 Juillet 2004
18/07/2004
De:
Jacques Vandier
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
4o
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience en matière d'assurance et de questions financières
titulaire
Groupe:
Commission de contrôle des assurances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000405254
(source JORF)
nomination
14 Mars 2001
14/03/2001
De:
Vandier (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000368059
(source JORF)
nomination
26 Janvier 1995
26/01/1995
De:
Vandier (Jacques)
président de société d'assurances à forme mutuelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
29 août 1973
ordre_merite
JORFTEXT000000165202
(source JORF)
nomination
15 Mai 1994
15/05/1994
De:
Vandier (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000709213
(source JORF)
nomination
31 Octobre 1991
31/10/1991